Outiller les élèves pour un engagement responsable

Au sommaire

Pourquoi créer une MDL

  • Cadre légal
  • Objectifs et enjeux
  • Place de la MDL dans l’établissement
  • Pérennisation de la MDL

Comment mettre en place une MDL

  • Analyse de la situation
  • Détermination des orientations    Evaluation
  • Dissolution du FSE

Créer la MDL

  • Obligations et recommandations
  • Articulations avec les instances de l’établissement
  • Processus de mise en œuvre
  • Attributions et missions

Faire fonctionner la MDL

  • Financement
  • Registres
  • Gestion
  • Responsabilité juridique

Spécificités du FSE

  • Objectifs et enjeux
  • Constitution et composition

Boite à outils

  • Statut-type de la MDL
  • Modèle de déclaration en Préfecture
  • Modèle de règlement intérieur
  • Fiche financière Cerfa
  • Modèle d’autorisation parentale pour l’adhésion du mineur
  • Modèle d’autorisation parentale pour l’administration de la MDL par le mineur
  • Modèle de prise de vue, autorisation pour le droit à l’image
  • Modèle de convocation d’AG extraordinaire constitutive
  • Modèle de convocation d’AG annuelle
  • Modèle de procès-verbal de l’AG
  • Modèle de convention entre EPLE et MDL
  • Modèle de facture

Index des textes de références
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